Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BABY DANE
GENESTOUT Pierre, Bernard, Adrien BOURGEON Danièle, Josette, Gabrielle, épouse GENESTOUT, demeurant ensemble à MARTIGNY CRANVES SALES, 74380 BONNE.

Numéro de dépôt :
1330278
Date de dépôt :
31/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/1995
BABY DANE de GENESTOUT Pierre

Présentation de la marque BABY DANE

Déposée le 31 juillet 1985 par GENESTOUT Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BABY DANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GENESTOUT Pierre, Bernard, Adrien BOURGEON Danièle, Josette, Gabrielle, épouse GENESTOUT, demeurant ensemble à MARTIGNY CRANVES SALES, 74380 BONNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet JONAS 18 avenue de Friedland 75008 PARIS - France.

La marque BABY DANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330278.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABY DANE est expirée depuis le 31 juillet 1995.

GENESTOUT Pierre a également déposé les autres marques suivantes : SCOOPER


GENESTOUT Pierre, Bernard, Adrien BOURGEON Danièle, Josette, Gabrielle, épouse GENESTOUT, demeurant ensemble à MARTIGNY CRANVES SALES, 74380 BONNE. - France


Cabinet JONAS 18 avenue de Friedland 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-16

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